La finance islamique, en accord avec le droit musulman, est basée sur deux principes : l'interdiction de l'intérêt, aussi appelé usure et la responsabilité sociale de l'investissement. Elle lie plus étroitement la rentabilité financière d'un investissement avec les résultats du projet concret associé. L’islam interdit les transactions tant civiles que commerciales faisant recours à l'intérêt (ribâ), à la spéculation (gharar) ou au hasard (massir). La finance islamique se chiffre à 700 milliards de dollars sur le marché mondial

La finance islamique est devenue – grâce aux milliards de pétrodollars des pays du Golfe et à l’émergence de l’Asie du Sud-Est (Malaisie, Indonésie) – une industrie à part entière dans le système bancaire international. Elle progresse au rythme de 15 % à 20 % par an et englobe un patrimoine d’actifs estimé à 1 000 milliards de dollars en 2010. Cela ne représente que 1 % de l’industrie financière mondiale, mais cette manne est gérée par 300 institutions réparties dans 75 pays. Chaque année, une vingtaine de banques voient le jour.
Et pas seulement dans les pays musulmans. La Grande-Bretagne en compte déjà cinq, dont la très active Islamic Bank of Britain (IBB) et l’European Islamic Investment Bank (EIIB). Plusieurs établissements américains et européens – dont les États n’ont pas franchi le cap, comme la France – utilisent leurs filiales en Malaisie et à Bahreïn pour offrir à leur clientèle un bon placement « halal ». Pour cela, les États ou les autorités monétaires doivent adapter leur réglementation afin d’éviter une double imposition sur les transactions. La banque achetant le produit qu’elle revend à son client, en droit normal, il lui faudrait donc payer des frais d’enregistrement à l’achat et à la revente.

Pour rester dans la légalité islamique, les banques islamiques et les filiales islamiques des banques conventionnelles ont développé des mécanismes juridico-financiers. Ces derniers se fondent sur des concepts nommés moudaraba, mousharaka, mourabaha, ijara.

La moudaraba permet à un promoteur de mener un projet grâce à des fonds avancés par des apporteurs de capitaux dont la clé de répartition des gains et des pertes est fixée dans le contrat. Les apporteurs de capitaux supportent entièrement les pertes, les promoteurs ne perdant que le fruit de leur travail.

Selon la Banque islamique de développement (BID), c’est une « forme de partenariat où une partie apporte les fonds et l’autre (moudarib) l’expérience et la gestion. Le bénéfice réalisé est partagé entre les deux partenaires sur une base convenue d’avance, mais les pertes en capital sont assumées par le seul bailleur de fonds ».

Son application est modulable dans la mesure où une participation dégressive est envisageable grâce à un instrument technique islamique de financement des projets, fondé sur la « participation au capital » et assorti de différents types d’arrangements pour la répartition des pertes et profits. Les partenaires (entrepreneurs, banquiers, etc.) contribuent aussi bien au capital qu’à la gestion des projets. Les bénéfices sont répartis selon des coefficients préétablis en fonction du niveau de participation au capital.

Dans la mousharaka, les partenaires apportent les fonds, mais seulement l’un d’eux dispose de la charge de la gestion du projet. Concrètement, les banques islamiques ont développé la mousharaka mutanaquissa qui consiste à participer au financement de l’acquisition notamment d’un bien immeuble (d’habitation). Une grande partie des fonds (90%) est apportée par la banque et le reste (10%) par le particulier. Le remboursement obéit à un tableau d’amortissement qui comprend, outre le capital principal, les bénéfices tirés par la banque pour cette opération.

La mourabaha est un « contrat de vente, entre un vendeur et un acheteur, par lequel ce dernier achète les biens requis par un acheteur et les lui revend à un prix majoré. Les bénéfices (marge bénéficiaire) et la période de remboursement (versements échelonnés en général) sont précisés dans un contrat initial ».

L’ijara est un mode de financement à moyen terme par lequel la banque achète des machines et des équipements puis en transfère l’usufruit au bénéficiaire pour une période durant laquelle elle conserve le titre de propriété de ces biens.

Un autre aspect de ce contrat est assimilé à une opération de crédit-bail à l'issue de laquelle le titre de propriété revient au bénéficiaire.

Le soukouk est l'équivalent islamique d'une obligation où l'intérêt devient un profit prévu à l'avance à risque quasi-nul. Cette forme d'obligation est particulièrement utilisée pour les financements immobiliers.

La finance islamique

Partager cet article